Université de Sherbrooke | Licence RBQ 1382-1798-00 à Sherbrooke

Cette fiche présente les informations publiques associées à cette licence RBQ, regroupées et simplifiées à partir des données ouvertes.

Statut de la licence
Active
Type
Constructeur-proprietaire
Restriction
Non

Indicateurs administratifs

Licence active
Oui
Restriction indiquée
Non
Ancienneté approximative
0 an
Cautionnement indiqué
Non
Sous-catégories utiles
2

Informations administratives

Numéro de licence
1382179800
Date de délivrance
2025-07-21
Région administrative
Estrie
NEQ
1149817505
Statut juridique
Personne morale
Mandataire
Regie
Montant de la caution
Non indiqué
Fournisseur du cautionnement
Non indiqué
Date du paiement annuel
2026-07-21

Sous-catégories autorisées

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